2914W/1-2914W73
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 27/01/2023
Présentation du contenu
1-69 : Dossiers accordés.
70-73 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf, pour raison de sécurité publique, les articles 2914W/38 (dossier 2012/203), 2914W/41 (dossier 2012/233), 2914W/42, 2914W/58 (dossier 2012/376) et pour protection de la vie privée, les articles 2914W70 à 2914W/73 communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture des dossiers.
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2012/44 : 33 quai Arloing, requérant M. Amsallem (2012).
2012/52 : 6 rue Victor de Laprade, requérant Maître Giraudon (2012).
2012/56 : 6 rue Victor de Laprade, requérants M. Clerc et Mme Michel (2012).
2012/57 : 6 rue Victor de Laprade, requérant M. Rivaux (2012).
2012/58 : 6 rue Victor de Laprade, requérants M. et Mme Calvo (2012).
2012/59 : 6 rue Victor de Laprade, requérant M. Fournet (2012).
2012/60 : 6 rue Victor de Laprade, requérant Maître Giraudon (2012).
2012/61 : 6 rue Victor de Laprade, requérante Mme Rodier (2012).
2012/184 : 71 rue Bellecombe, requérants Maîtres Faras et Richard (2012).
2012/185 : 71 rue Bellecombe, requérant Maître Piton (2012).
2012/186 : 14 rue Dumont d'Urville, requérant Maître Albisson (2012).
2012/188 : 8 rue Renée Sabran, requérant Maître Nekaa (2012).
2012/191 : 71 rue Bellecombe, requérant Association Aremacs (2012).
2012/192 : 35 rue Marc Bloch, requérant Maître Nguyen (2012).
2012/193 : avenue Félix Faure, rue de la Bannière, requérante Madame Trinh-TonThat (2012).
2012/194 : avenue Félix Faure, rue de la Bannière, requérant Maître Albisson (2012).
2012/195 : 17 rue Pierre Sonnerat, requérante Mme Bouisset (2012-2013).
2012/201 : 274 rue Paul Bert, requérant Lamy-Nexity (2012-2013).
2012/203 : 26 rue Cyrano, requérant M. Mugnier (2012-2013).
2012/205 : 171 route de Vienne, requérant M. Combet (2012-2013).
- Sans numéro (classé au n° de permis de construire) :
2012/18 M2 : 7 passage Lamure, requérantes Mmes Vignon Claude et Dominique (2015).
2012/135 M1 : 14 rue Docteur Crestin, requérant ERILIA (2016-2017).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)