1964 W

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Cote/Cotes extrêmes

1964W/1-1964W/338

Date

1992-2006

Importance matérielle

338

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1964W/314

Cote/Cotes extrêmes

1964W/314

Date

1997

Présentation du contenu

Consultations préalables 1997

22/1997 : ZAC Ambroise Courtois 69008

23/1997 : rue Volnay 69008

24/1997 : angle rue Abbé Papon, rue de la Garenne 69005

25/1997 : rue Salomon Reinach 69007

26/1997 : 79-81 crs Charlemagne, 48 à 52 rue Smith 69002

27/1997 : 10-12 rue de Nuits 69004

28/1997 : rue Saint-Cyr, rue Chinard 69009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français