1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consultations préalables 1997
22/1997 : ZAC Ambroise Courtois 69008
23/1997 : rue Volnay 69008
24/1997 : angle rue Abbé Papon, rue de la Garenne 69005
25/1997 : rue Salomon Reinach 69007
26/1997 : 79-81 crs Charlemagne, 48 à 52 rue Smith 69002
27/1997 : 10-12 rue de Nuits 69004
28/1997 : rue Saint-Cyr, rue Chinard 69009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires