Etude de faisabilité d'un mur photovoltaïque, comptes rendus de réunion de chantiers, procès-verbaux de réception des travaux, ordres de service maîtrîse d'oeuvre, contrôles techniques, plans d'exécution, factures, diagnostic amiante avant travaux, coordination sécurité protection santé (CSPS), correspondance, recherche des héritiers de la propriété intellectuelle, délibérations du Conseil Municipal, rapports d'essais à l'arrachement sur façade.

Bâtiments communaux. Travaux, conduite d'opération.

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP34

Date

1991-2015

Importance matérielle

4 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP11

Date

2001-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/4-2750WP/6

Date

2009-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/5-2750WP/6

Date

2010-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/6

Date

2011-2014

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières