2818W - Marchés publics

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2818W/1-302

Date

1982-2018

Importance matérielle

7,8 ml

Origine

Versement de la Direction des marchés publics

Modalités d'entrées

Versement du 13/02/2020

Présentation du contenu

1-214 : marchés de travaux sur les biens communaux
215-232 : marchés des technologies de l'information et de la communication.
233-298 : marchés de prestations intellectuelles
299-302 : cahiers d'enregistrement des marchés

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2818W/1-214

Date

2007-2019

Cote/Cotes extrêmes

2818W/1-98

Date

2006-2018

Cote/Cotes extrêmes

2818W/8-25

Date

2006-2010

Charpente, couverture, zinguerie.

Cote/Cotes extrêmes

2818W/16

Date

2013-2017

Présentation du contenu

Accord-cadre n°AC3DGB06-1, Le Ny Alain, lot 6 ; accord-cadre n°AC3DGB06-2, Bourgeois, lot 6 ; accord-cadre n°AC3DGB06-3, Les Métiers du Bois, lot 6.