60WP/1-60WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Rémunération salariale des agents titulaires de janvier à décembre 1953 Versements complémentaires (indemnités, primes, rappels) 1952-1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1950-1954 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (années 1948 à 1953) 1947-1953 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1952-1953 Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale 1951 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1952, 1954
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1956
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires : changements survenus dans les carrières et la situation personnelle des agents avec effet sur les traitements ou sur les modalités du mandatement : nominations, promotions, titularisations, cessation d'activité, sanctions disciplinaires, indemnités, modification de la situation familiale, changements d'adresse :
- dossiers mensuels de janvier à décembre 1952 : états nominatifs des changements, états nominatifs des rappels, notes de service, mandats de paiement, copies d'arrêtés du maire, certificats 1950-1952
- dossiers mensuels de janvier à décembre 1953 : états nominatifs des changements, états nominatifs des rappels, notes de service, correspondance, listes nominatives, carte perforée 1952-1953
Langue des unités documentaires
Mots clés matières