1528 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1528WP/1-1528WP/28

Date

1896-1995

Importance matérielle

27

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Délibérations du Conseil Municipal 1976-1995 : 27 registres et une table de correspondance des numéros des bulletins municipaux et des pages de 1896 à 1963.

SECRETARIAT GENERAL

Date d’arrivée approximative : 1996

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1528WP/24

Cote/Cotes extrêmes

1528WP/24

Date

1993

Présentation du contenu

CONSEIL MUNICIPAL : registre des délibérations (1993) tome 2 - séance du 5 juillet au 13 décembre 1993

Langue des unités documentaires

Français