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2558W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2004

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Cote/Cotes extrêmes

2558W/1-2558W/98

Date

2004-2008

Importance matérielle

98 boîtes

8,2 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 25/06/2014

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Mode de classement

Numérique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2014 et 2017

Mots clés typologiques

déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Déclarations de travaux : dossiers 2004/359 à 2004/375

Cote/Cotes extrêmes

2558W/26

Autres Cotes

2558W/37;2558W/38;2558W/39 (Ancienne cote)

Date

2004

Présentation du contenu

2004/359 : 7 rue Général de Miribel
2004/360 : 14 cours Franklin Roosevelt
2004/361 : 6 rue du Marché
2004/362 : 20-22 rue des Chevaucheurs
2004/363 et 2004/364 : bât. 5 et 6, 10 avenue de Ménival
2004/365 et 2004/366 : 71 rue du Pré-Gaudry
2004/367 : 11 rue Sainte-Catherine
2004/369 : 91 quai Pierre Scize
2004/371 : 4 quai de la Pêcherie
2004/372 : 8 rue Félix Brun
2004/374 : 34 rue de la Balme
2004/375 : 21 rue Vaudrey.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux