1217W/1-1217W/209
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Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-5 : 1790-1793 (corps municipal)
- 6-10 : 1793-1796 (corps municipal ou conseil municipal)
-11-26 : 1796-1805 (divisions)
- 27-85 : 1800-1852 (conseil municipal)
- 86-92 : 1852-1855 (commission municipale)
- 93-120 : 1855-1873 (conseil municipal)
- 121 : 1873-1874 (commission municipale)
- 122-199 : 1874-1940 (conseil municipal)
- 200-204 : 1940-1945 (conseil municipal ou délégation spéciale)
- 205-209 : 1945-1951 (conseil municipal).
Contient aussi des avis, des arrêtés, des rapports et des procès-verbaux.
Mode de classement
Chronologique par organe délibérant.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Existence et lieu de conservation de copies
Archives numérisées (2 NUM/20) consultables sur le portail de recherche des Archives de Lyon.
Documents en relation
1647W
Notes
Pour certains registres, les pages blanches n'ont pas été numérisées.
Informations sur le traitement
Classé en 1991, retraité en 2021-2022.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Contient un registre des procès-verbaux des séances du Comité exécutif provisoire de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Registre.
Répertoire alphabétique : voir le registre précédent.
Fin de la séance du 13 mai 1841.
Début de la séance du 13 mai 1841 dans le registre précédent.
Conditions d'accès
Consultable en pièce jointe.
Documents en relation
1217W/67;
1217W/70
Notes
La pagination de ce registre commence dans le registre précédent.
Mots clés typologiques