2430 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2430WP/1-2430WP/32

Date

1992-2010

Importance matérielle

32

Origine

Délégation générale aux Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Relations sociales : CTP, gestion des grèves, CHSCT, Comité de dialogue social, relations avec les syndicats.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2430WP/20

Cote/Cotes extrêmes

2430WP/20

Date

2009

Présentation du contenu

- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions du travail (CHSCT). Séances : convocation, ordre du jour, documents préparatoires, procès-verbaux (janvier à mai).

- Dossiers thématiques : règlement intérieur, formation des élus.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français