
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Plusieurs entrées entre 1936 et 1957.
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
29,30 ml de plans en double ont été éliminés.
Mode de classement
Les dossiers sont d'abord classés par années, l'année retenue étant celle du dépôt de la demande d'autorisation auprès de l'autorité compétente et non pas l'année au cours de laquelle la construction a été autorisée par exemple.
Puis, pour chaque année, les dossiers sont classés dans l'ordre numérique de l'enregistrement de la demande par le service instructeur.
Les dossiers sans numéro ponctuent les années concernées.
A la fin du versement ont été regroupées les pièces isolées n'ayant pu être rattachées à un dossier. Elles ont été classées dans l'ordre alphabétique des noms de rue.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon : 314W, 315W, 413W, 339WP, 1641W, 1912W, 1913W.
Bibliographie
Archives municipales de Lyon,50 ans de permis de construire, 2016.
Archives municipales de Lyon, 700 ans des archives de Lyon, 1320-1920, un plan de permis de construire, 2020.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1932. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, correspondance.
898 : maison au lotissement St-Isidore imp. St-Isidore, Saintourens et Chapuis architectes
899 : 10 imp. C. Jourdan
902 : rue Gensoul
904 : 120 rue L. Tolstoï, ch. des Cures
905 : assises de bacs d'hydrocarbures de la Sté des pétroles Jupiter quai Rambaud
906 : 16 rue C. Penet
907 : rue T. Mille
908 : 5 rue de la Balme
909 : 34 rue des Jasmins, Chollat et Pérole architectes
910 : 3 rue Florent
911 : 20 rue de Dijon
912 : cloisons de la Sté des ciments de Voreppe et Bouvesse 23 rue Ste-Anne de Baraban
913 : 8 rue E. Dolet, Senglet architecte
914 : maison au lotissement de la Santé 55 ch. des Mûres.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques