1610W/1-1610W/5
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
1-2 : Taxis
3-5 : Cars
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 2, 4 et 5 : délai de 50 ans (protection de la vie privée)
Informations sur le traitement
Traité en 2018
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Attestations, arrêtés du Maire, rapports, extraits du casier judiciaire, correspondance.
Mode de classement
alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Compagnies Annequin, Berthelet, Dombes, Dubois, Fourchet, Gonnet, Iberbus, Lyon cars.
Mode de classement
alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1993 (Communicabilité vérifiée)