885 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

885WP/1-885WP/14

Date

1972-1986

Description physique

Notes contenant : 1-30

Importance matérielle

14

Origine

Assurances

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00683

Versant ou donateur : Assurances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Assurances. Assurances pour oeuvres d'art lors d'exposition ou de prêts (1981-1983), réglements des sinistres suite à des contentieux (1972-1983), assurances multirisques dont assurances des véhicules administratifs (1978-1985)

ADMINISTRATION GENERALE

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

885WP/5

Cote/Cotes extrêmes

885WP/5

Autres Cotes

14 (Ancienne cote)

Date

1982-1983

Présentation du contenu

ASSURANCES : assurances pour oeuvres d'art lors d'exposition ou lors de leurs transports pour exposition ou restauration, assurances pour transport de matériel : correspondance, avenants, feuille de prêt, certificat administratif, délibérations du Conseil Municipal (1982-1983)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français