321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COTE SAINT SEBASTIEN, 1er arrondissement: - alignement de rue de la dite côte : élevation et reculement de maisons, cession de terrains : actes de vente, rapport 1837-1845 - reconstruction d'un mur de clôture sur le clos Villermoz le long de la dite côte = montée Saint Sébastien : projet, convention avec les Hospices Civils de Lyon, échange de terrains : correspondance, délibérations, rapport, arrêté préfectoral, actes de vente 1881-1882 . maintien d'ouvertures pratiquées dans un mur mitoyen : convention, pétition : correspondance, rapport, délibérations 1893-1903
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières