905 WP

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Cote/Cotes extrêmes

905WP/1-905WP/21

Date

1946-1987

Description physique

Notes contenant : 151-176

Importance matérielle

21

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00742

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Etablissement recevant du public. Commerces, installations sportives, établissements hospitaliers, établissements d'enseignement, édifices cultuels, cinémas, Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), contrôle de la commission communale de sécurité : rapports techniques, procès verbaux, correspondance (1956-1986)

PREVENTION SECURITE
Les paquets 154, 155 (avec numérotation) sortis le 27/02/89 : service Prévention-Sécurité

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

905WP/6

Cote/Cotes extrêmes

905WP/6

Date

1958-1984

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : débits de boissons, restaurants de tourisme et discothèques : contrôle de la sécurité lors de l'installation ou de l'aménagement des locaux : plans, rapports techniques, correspondance, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité (1971-1984) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2005. Boîte n° 158. ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : établissements hospitaliers : contrôle de la sécurité lors de l'aménagement des locaux : plans, rapports techniques (1958-1984) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2005. Boîtes n° 158 et 160.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français