2650WP - Développement territorial, politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-133

Date

1970-2012

Description physique

14,6 ml, 133 boîtes

Origine

Direction du développement territorial

Modalités d'entrées

Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.

Présentation du contenu

  • 1-115 : Subventions attribuées

         * 1-96 : Pôle finances comptabilité

         * 97-115 : Mission Santé

  • 116-119 : Subventions reçues par le pôle Finances comptabilité
  • 120-133 : Mission jeunesse

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds contient notamment des CD-Rom.

Informations sur le traitement

Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/116-119

Date

1971-2012

Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP). Aménagement du quartier de la Duchère (Lyon 9e). Subventions reçues.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/116

Date

2001-2011

Présentation du contenu

Recettes de cofinancement, assistance au pilotage et à la coordination des actions dans le cadre du Grand Projet de Ville (GPV) Duchère. Subventions reçues de la Caisse des Dépôts et Consignations, et Grand Lyon : dossier de subvention, conventions (2008-2009).
Sensibilisation à l'environnement, animation du réseau de gardiens : bilans (2004).
Nouveau Centre Social Pierrette Augier, demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales de Lyon (CAFAL) : conventions (2003).
Fonds des petits travaux, réception de subventions de la Communauté urbaine et de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : dossier de subvention, pièces justificatives, conventions, correspondance (2001-2011).