372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/11

Cote/Cotes extrêmes

372W/11

Date

1954-1972

Présentation du contenu

Permis de construire 1965

100/1965 : 12-14 rue L. Thévenet 69004, T 44/1968, P 189/1967 (1965-1971)

101/1965 : 19 rue Littré 69009 (1954-1965)

104/1965 : 11 bis-13 bis rue St-Isidore 69003, M et P 28/1967 (1964-1972).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français