1070WP/1-1070WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 660
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : réglementation ; aménagement de carrefours et signalisation ; statistiques 1950-1978
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1963-1979
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en novembre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1070WP/21-32 ont été éliminés le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - véhicules à deux-roues : correspondance, rapports, coupures de presse, photos 1955-1972 ; - transports en commun, taxis, véhicules prioritaires : couloirs réservés : correspondance, plan, communiqués de presse, rapports 1971-1975 ; - poids-lourds : application de l'article 83 du Réglement général de la circulation : correspondance, textes officiels 1962-1969 ; installation du Bureau de frêt place Antonin Perrin : correspondance, rapport, textes officiels 1963-1965 ; - cars : autorisations de stationnement : correspondance 1971-1973 ; - véhicules d'auto-école : application et modification du Réglement général de la circulation : correspondance, rapports, listes nominatives 1957-1970
Langue des unités documentaires
Mots clés matières