90II/1-90II/1325
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : PHELIP Daniel
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).
Notes
Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaires Rémond contre Castavin (1847), Rémond contre Béchetoile, Guilloud, Pringeon et Cie du Gaz d'autin (1851), Rémond contre Paradis (1845), Rémond contre Gorret (1846), Rémond contre Cauffin (1846), Rémond contre Lefour (1847-1851), Rémond contre Duranton (1847-1851), Rémond contre Lapeyrache (1847), Rémond contre Droche et Robin, Gorin (1847), Rémond contre Magloire-Rigal (1848-1849), Rémond contre Figuier et Peyric (1847-1849), Rémond contre Figier, Pausier et Conte (1847-1848), Rémond contre Droche-Robin (1847-1848), Rémond contre Droche et Robin et Baduel (1847), Rémond contre Rochon (1847-1848), Rémond contre Claris (1848)
Langue des unités documentaires