1475W/1-1475W/83
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1984
95/1984 : 27-27 bis rue Bonnand 69003 (1984-1989)
96/1984 : square Mouriquand 69009 (1984)
97/1984 : rue Maurice Flandin, rue Kimmerling 69003 (1984-1988)
103/1984 : 19-21 rue Dr Rebatel 69003 (1984)
104/1984 : 17 à 21 rue de Saint-Cyr, 14 à 18 rue Roger Salengro 69009, M 419/1984, P 356/1986 (1984-1986)
105/1984 : 82 rue du Dauphiné 69003 (1984-1985)
106/1984 : 14 rue Maurice Flandin 69003 (1984-1985).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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