310WP/1-310WP/1293
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des contributions
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Contributions extraordinaires : patriotique (1791-1793). Contributions directes : impôt de répartition : mobilière, personnelle ou capitation, somptuaire, portes et fenêtres ; impôt de quotité : foncière, patente (1791-1955) (les articles correspondant aux années 1854-1955 avaient d'abord été cotés 1463 WP 1-206) Matrice cadastrale de 1832 (articles 310 Wp 1230 à 310 Wp 1276 (ces articles étaient cotés 311 WP avant 1994)
CONTRIBUTIONS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1994.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CONTRIBUTION PATRIOTIQUE : cahier de requêtes en radiations ou modération de sommes déclarées pour la contribution patriotique (répertoire alphabétique).
Ce registre reprend, complète ou rectifie les demandes et les avis figurant dans le registre 0310 WP 0015 ; il utilise aussi les avis figurant dans le registre des Archives départementales du Rhône, n°2 L 113.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières