Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
86/1986 : 6 rue de Baraban 69006 (1986-1988)
88/1986 : 5 à 9 rue Juliette Récamier, 70 à 76 rue Robert, 43 rue Barrier 69006, permis de démolir 25/1986 (1986-2002)
89/1986 : 301 rue Paul Bert 69003 (1986)
90/1986 : 50 rue Jules Valensaut 69008 (1986)
91/1986 : 15 rue des Cuirassiers 69003 (1985-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires