1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

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Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1477W/20

Cote/Cotes extrêmes

1477W/20

Date

1985-2002

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

86/1986 : 6 rue de Baraban 69006 (1986-1988)

88/1986 : 5 à 9 rue Juliette Récamier, 70 à 76 rue Robert, 43 rue Barrier 69006, permis de démolir 25/1986 (1986-2002)

89/1986 : 301 rue Paul Bert 69003 (1986)

90/1986 : 50 rue Jules Valensaut 69008 (1986)

91/1986 : 15 rue des Cuirassiers 69003 (1985-1988).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français