1941 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1941WP/1-1941WP/127

Date

1982-2004

Importance matérielle

127

Origine

Direction de l'Action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Solidarité : secrétariat (1988-2003), dispositif animateurs Toiles (1996-2003), dispositifs d'aide à l'insertion (1990-2004), dossiers "structures" de RMI (1997-2000), demandes de subventions (1983-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1941WP/35

Cote/Cotes extrêmes

1941WP/35

Date

1999-2001

Présentation du contenu

Dispositif animateur TOILES 2 2000 et 2001 (Territoire opérationnel lié à l'économique et au social). Commission de Validation : comptes rendus, listes des participants, procès verbaux de validation d'entrée dans le dispositif, fiches nominatives des bénéficiaires, comptes rendus de la commission d'appui technique, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français