Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2005/279 : 8 rue Fournet, T1 (2005-2007)
2005/280 : installation d'une supérette Casino 38 cours Suchet, M1 (2005-2006)
2005/281 : 15 rue St-Simon (2005-2010)
2005/282 : Bourse du travail (création d'une rampe d'accès handicapés) 74 place Guichard (2005-2007).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques