2892W/1-2892W/22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
1 : Certificat d'urbanisme B (CuB).
2 : Autorisations spéciales (AS).
3 : Permis d'aménager (PA).
4-7 : Permis de démolir (PD).
8-22 : Consultations préalables (CP).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est entièrement communicable sauf l'article 2892W/7 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2011/1 : 19-19 bis rue Paul Cazeneuve.
2011/2 : 274 rue Paul Bert.
2011/3 : 14 b rue de Champagneux.
2011/4 : 18 rue Bataille.
2011/5 : 21 rue Joannès Carret.
2011/6 : 8-10 rue Paul Massimi.
2011/7 : 8 grande rue de Vaise.
2011/8 : 5 rue Sainte-Marie des Terreaux.
2011/9 : 10 rue Nungesser et Coli.
2011/10 : 47 rue Victorien Sardou.
2011/11 : 140 cours Charlemagne.
2011/12 : 7 rue de l'Oiseau Blanc.
2011/13 : 19 rue Dumont d'Urville.
2011/14 : 55 rue Félix Brun.
2011/15 : 15 boulevard Yves Farge.
Mots clés typologiques