1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats d'urbanisme de division et de cession
177/1991 22 rue P. Valdo 69005.
187/1991 13 rue Piperoux, 74 crs Eugénie, 12 rue C. Farrère 69003.
188/1991 72-72 bis crs Eugénie 69003.
189/1991 13 rue E. Fabrègue 69009.
190/1991 34 av. B. Buyer 69009.
192/1991 54 bis rue Camille 69003.
194/1991 46 quai P. Scize 69009.
198/1991 13 rue E. Fabrègue 69009.
199/1991 10 rue Nazareth 69003.
204/1991 13 rue Creuzet 69007.
205/1991 15 rue J. Cambron 69008.
208/1991 129 gde rue de la Guillotière 69007.
209/1991 131-133 gde rue de la Guillotière 69007.
210/1991 175 rue P. Valdo 69005.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires