
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00646
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : immeubles, locations, charges financières de la ville (1925-1984).
DOMAINE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- Abattoirs de la Mouche. Gardiennage ; fonctionnement du bureau de poste : plans, correspondance (1925-1978)
- Bonifications d'intérêts. Remboursements terminés : textes officiels, décomptes des intérêts, correspondance (1979-1983)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières