2968W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/42-47

Date

2010-2018

Présentation du contenu

EI n° 02061

Opérations n° 02061647, 0206100a, 02061648, 02061yyy, 02061649

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/44-2968W/45

Date

2012-2014

Présentation du contenu

EI n° 02061

Opération n° 02061648

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de contrôle technique. Dossier de procédure des lots 1 à 7, dossiers des candidats retenus des lots 1 à 4.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/44

Présentation du contenu

EI n° 02061

Opération n° 02061648

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, marché n° D2DC09 attribué à Hutinet Philippe : dossiers de procédure et du candidat retenu (2012-2014).
Mission de contrôle technique, marché n° D3DC01 attribué à Qualiconsult : dossiers de procédure et du candidat retenu (2012-2013).
Dossier de procédure des lots 1 à 7 (2012-2013).
Lot 1, machinerie, marché n° 138139 attribué à Alabama : dossier du candidat retenu (2013-2014).
Lot 2, éclairage scénique, marché n° 138140 attribué à Alabama : dossier du candidat retenu (2013-2014).
Lot 3, audiovisuel, marché n° 138141 attribué à SNEF : dossier du candidat retenu (2013-2014).
Lot 4, revêtement de sol technique, marché n° 138142 attribué à Patriarca : dossier du candidat retenu (2013-2014).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.