
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 02061
Opérations n° 02061647, 0206100a, 02061648, 02061yyy, 02061649
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 02061
Opération n° 02061648
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
EI n° 02061
Opération n° 02061648
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, marché n° D2DC09 attribué à Hutinet Philippe : dossiers de procédure et du candidat retenu (2012-2014).
Mission de contrôle technique, marché n° D3DC01 attribué à Qualiconsult : dossiers de procédure et du candidat retenu (2012-2013).
Dossier de procédure des lots 1 à 7 (2012-2013).
Lot 1, machinerie, marché n° 138139 attribué à Alabama : dossier du candidat retenu (2013-2014).
Lot 2, éclairage scénique, marché n° 138140 attribué à Alabama : dossier du candidat retenu (2013-2014).
Lot 3, audiovisuel, marché n° 138141 attribué à SNEF : dossier du candidat retenu (2013-2014).
Lot 4, revêtement de sol technique, marché n° 138142 attribué à Patriarca : dossier du candidat retenu (2013-2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.