1818WP/1-1818WP/62
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement : chrono, délibérations et arrêtés, gestion du personnel, gestion des oeuvres d'art, organisation de festivités, finances et comptabilité, subventions, location de salles, suivi des établissements culturels.
Archives sinistrées par une inondation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité.
- Service Animation et fêtes. Budget : budget prévisionnel, préparation du budget prévisionnel, suivi budgétaire, notes, correspondance (1996-1999).
- Société des auteurs et compositeurs et éditeurs de musique (SACEM). Redevance due pour les manifestations : programme 1997, correspondance (1995-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires