Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1377 - 1380) Compte rendu de recettes et dépenses par Tevenet de Lamure
Comptabilité de Tevenet de Lamure. - Etats de recettes et de dépenses diverses : salaires des employés de la ville, réparations aux fortifications, aux ponts, etc. - " A Johanin de la Verge, gouverneur du gait, pour ses gaiges de 2 mois, 8 florins, ; - Pièce N° 9 - item a François Buer, pour un moys que il demoura guarde de la porte Saint-George l'an que les Bretons estoient au Daphiné armés jour et nuit, de quoy il n'avoit point esté satisfait, cinq franz ; (folio 2) - item a Symon Falavier, guaite de Forvero, por ses guaiges de un an, seize florins ;(folio 2) - item a Serpoles, guaite de la Tour Carra, pour ses gaiges de un an seze florins ;(folio 3) - item a I message qui fu tramis à Saint-Saphorin-le-Chastel vers Pellerin pour apprendre nouvelles des enemis, quatre gros ; (folio 3) - item à un message que tramit Pellerins de Saint-Saphorin-le-Chastel a Lyon pour dire le nouvel des Englois dès Carlat, huit gros ; (folio 3) - item a Johan Barbier, sergent d'armes, liquels fut tramis pour enquerir l'estre des Bretons, quatre frans ; (folio 3) - item pour XII torches, XII d. de tourtez et XII d. de confitures données à mons. de Genève, le VIIIe jour de janvier LXX et huit, quinze franz, et II gros;(folio 3) - 19 février 1379 - item à Thomas de Varey, qui ala a Paris pour tenir la journée contre les ecclésiastiques et pour empetrer grâce sur les fouaiges..... soixante quatre frans ; - item... au petit Girard pour XXVII pieres de chuyn qui furent mises en l'euvre du pont de Soone, cinq florins ; - item le XII jour de may LXXIX à Johan Gauter pour ce que il avoit fondé la pile qui sotient ses ovreurs, laquelle [est] profitable au pont de Soone, cinq frans ; - Pièce N° 8 du 21 décembre 1380. - item pour une trompete achetée à Serpolet la guayte, laquelle il doit rendre à la ville toutes les fois que l'un voudra... deux frans. - Pièce N° 10 - Réparations aux fortifications de la ville " deis la porta de la Lanterna, jusques à la Torreta ; por enbochier les meurs deis la dite porta de la Lanterna jusque a Sauna et refere les grant a eschaelers josta la porta de la Pecheri (1380). "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes