2261 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2261WP/1-2261WP/48

Date

1964-2003

Importance matérielle

48

Origine

Mairie du 3ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 3ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil d'arrondissement et Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement (CICA). Réunions : dossiers de séances.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2261WP/20

Cote/Cotes extrêmes

2261WP/20

Date

1996

Présentation du contenu

Conseil d'arrondissement. Dossiers de séance : ordre du jour, convocation, feuille de présence et émargement, rapport ou projet de délibération, procès-verbal ou résultat de vote, bordereau d'envoi, procès-verbal de séance, délibération, correspondance (janvier à mai).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français