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2147 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2147WP/1-2147WP/13

Date

1981-1999

Importance matérielle

13

Origine

Assurances

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Assurances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Assurances et sinistres : dossiers de suivi (échantillon en 3).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 304 Affaires juridiques, contentieux et assurances

2147WP/9

Cote/Cotes extrêmes

2147WP/9

Date

1993-1995

Présentation du contenu

Suivi des dossiers "automobiles". Sinistres de 1993 (AUTO n° 101 à 184) : déclarations de sinistres, rapports, pièces comptables, pièces juridiques, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français