2980W/1-2980W/42
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
2980W/1 à 2980W/26 : gestion administrative (2000-2023).
2980W/27 à 2980W/31 : relation usager (2004-2022). L'année 2016 est marquée par l'importance de courriers signalés en lien avec l'installation des compteurs Linky.
2980W/32 à 2980W/42 : gestion technique (1990-2023). Ces cotes concernent les opérations de travaux et entretien ainsi que les sujets liés aux énergies, tels que le chauffage et l'électricité.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A conserver.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable, à l'exception des dossiers comportant des documents pouvant porter atteinte à la protection de la vie privée des personnes où la communicabilité est portée à 50 ans ou 75 ans.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
2905W : Gestion technique des bâtiments communaux des 5e et 9e arrondissements
2906W : Gestion technique des bâtiments communaux du 4e arrondissement
2908W : Gestion technique des bâtiments communaux des 1er et 2e arrondissements
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Certaines cotes sont communicables au terme d'un délai de 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au terme d'un délai de 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au terme d'un délai de 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable en 2059 (50 ans).
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