BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/184

Date

1633

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Invitation aux ex-consuls, habituellement appelés à accompagner les échevins dans les cérémonies publiques, " les uns revestus des robes et tocques de velours noir consulaires, et les autres seulement en leurs habits, manteaux et chapeaux ordinaires, ce que fait une bigarreure laquelle n'a la bienséance qui paroistroit si tous portoient lesdites robes et tocques, " à se vêtir uniformément du costume officiel qui leur était affecté et devait du reste leur être fourni gratuitement par la commune.2 juin 1633 (folio 131) - Etat au vrai de la dépense faite pour les régiments de Chamblay, chevalier d'Halincourt, Tonneins et Vervins " qu'il auroit pleu au Roy d'envoyer en garnison dans ceste dite ville de Lyon, durant lequel temps Sa Majesté a voulu leur estre payé les sommes cy-après insérées (s'élevant à 25,930 livres) pour les ustancilles desdit régimens, etc. " 21 juin 1633 (folio 136) - Impossibilité d'achever la construction du port Saint-Paul, à cause du vide que la peste avait fait parmi les ouvriers de Lyon, où ils " estoient à meilleure condition et en trouvoit quantité quand on en avoit besoing, où à present ils sont si rares qu'à peine en peult-on recouvrer pour argent, et ceux qui se présentent ne sont entendus aux ouvrages comme estoient ceux auparavant la dite contagion, dont la pluspart sont décédés, etc."(folio 248 verso) - Arrêté qui prescrit de fournir 600 livres pour la confection de deux pièces d'une décoration en tapisserie destinée à l'église Saint-Nizier, " selon le desseings qui en a esté faict et arresté du sçeu et consentement du Consulat et qu'en chacune desdites deux pièces seront apposées les armoiries de la ville, afin qu'il paroisse que le général de ladite ville a fourni sa part en cet oeuvre pie, etc. " - Dispositions prises pour la bénédiction de l'enseigne de la compagnie d'arquebusiers, qui avait lieu chaque fois qu'un nouvel officier était appelé à porter ce drapeau ; décision portant qu'il sera confectionne cent-vingt casaques pour en parer les soldats le jour de cette solennité ; 18 août 1633 (folio 173) - offre faite au capitaine Hugalis, enseigne des arquebusiers (qui ne pouvait supporter cette dépense), " de luy payer, à l'effect prédict, la somme de 800 livres, à condition que lesdits cazaques seront de bonne sarge de Paris, teintée en violet, colleur de la ville, du meilleur cramoisy que faire se pourra, etc. " - Marché passé à Louis L'Alliance, sculpteur, pour l'exécution d'un " retable, " avec une inscription et les armoiries des échevins destiné à l'ornement du port Saint-Paul ;30 août 1633 (folio 174 verso et 250) - texte de l'inscription commémorative gravée au centre de cette décoration. - Procès-verbal de la réception du cardinal archevêque Alphonse de Richelieu, gland aumônier de France, à son retour à Lyon ; de la bénédiction du drapeau des arquebusiers dans l'église Saint-Nizier.13 et 23 septembre 1633 (folio 181 verso et 189) - Envoi à Montpellier de Guyot Arnaud, receveur des tailles de Lyonnais, avec les pouvoirs nécessaires pour combattre l'aliénation des équivalents de Languedoc, à laquelle les Etats de ce pays allaient procéder et qui intéressait un grand nombre de rentiers de la ville de Lyon, etc. "25 septembre 1633 (folio 193) - Inventaire (raisonné) des pièces par lesquelles messieurs les prévôts des marchands et eschevins de ladite ville de Lyon montrent la franchise et exemption du payement des tailles appartenant aux habitants de ladite ville pour les biens roturiers qu'ils possèdent dans le pays de Lyonnois et autres circonvoisins, etc."8 novembre 1633 (folio 209 verso) - Adjudication des travaux de réfection du chemin des Carmélites tendant de la porte Neuve à l'enceinte bastionnée de la ville, " pour pouvoir facilement passer l'attirail d'un canon ou deux charrettes de fron, etc."24 novembre 1633 (folio 231 verso et 246) - Prix fait moyennant 36 livres' à Louis Salomon, peintre, pour la dorure des lettres de l'inscription placée au port Saint-Paul. - Décharge des nouveaux droits de réappréciation, accordée à la commune par l'entremise du cardinal Alphonse de Richelieu, etc.21 décembre 1633 (folio 256)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques