Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 4ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 4ème arrondissement : - matrice cadastrale : registres (folios n°693 à 1384) - contributions directes : registres (n° 1 à 39) - constructions nouvelles : déclarations : registres 1928-1936 - salaire du personnel et heures supplémentaires : états, notes de service 1963-1969 - dénombrement de 1921, 1941 et 1946 : carnets de prévision - élections politiques et professionnelles : listes électorales 1863-1978 - caisse de retraite : élections 1972 - campagne de chasse : attestations d'assurance 1973
MAIRIES D'ARRONDISSEMENT
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATION MUNICIPALE : mairie du 4ème arrondissement : registres (de recensement de population) ayant servi aux élections (classement par rues) [1925]
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.