2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
12 rue Sainte-Catherine, licence n° 2133 (1982-2017).
15 rue Sainte-Catherine, licence n° 2142 (translation : provient du 85 avenue Berthelot) (1982-2017).
16 rue Sainte-Catherine, licence n° 1923 (translations : provient du 30 montée Saint-Sébastien ; provient du 43 quai Gailleton) (1982-2005).
18 rue Sainte-Catherine, licence n° 113 (translation : provient du 7 bis rue Béranger) (1980-2006).
18 rue Sainte-Catherine, licence n° 2021 (translation : provient du 85 avenue Rockfeller) (1983-2012).
2 rue de Saint-Cyr, licence n° 2099 (1981-1993).
27 rue de Saint-Cyr, licence n° 2196 (1975-2008).
69 rue de Saint-Cyr, licence n° 2113 (1978-1992).
94 rue de Saint-Cyr, licence n° 2118 (1981-1989).
112, rue de Saint-Cyr, licence n° 209 (translation : provient du 6 rue Béchevelin) (1962-2001).
6 rue Saint-Etienne, licence n° 2811 (1962-2009).
31 rue Sainte-Geneviève, licence n° 2095 (1967-1990).
2 rue Saint-Georges, licence n° 1082 (translation : provient du 1 avenue du Château de Gerland ; provient du 197 rue de Gerland) (1956-2000).
2 rue Saint-Georges, licence n° 2040 (1983-1999).
3 rue Saint-Georges, licence n° 2044 (translation : provient du 14 rue Bellecombe) (1976-2004).
4 rue Saint-Georges, licence n° 601 (translation : provient du 86 grande rue de la Croix-Rousse) (1987-2006).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.