1854W/1-1854W/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police administrative
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Secrétariat, enquêtes, écologie urbaine, loisirs et festivités, aliénés, moeurs, débits de boisson, syndicats, hébergement collectif, commissariats de police.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Syndicats professionnels :
- Congrès corporatifs. Attributions de subventions par la Division des Finances : certificats administratifs, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1983-1993).
- Congrès du Syndicat National des Retraités de la Police. Demandes de subvention : délibérations du Conseil municipal, certificats administratifs, rapports au Conseil municipal, notes, correspondance (1987-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires