1854 W

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Cote/Cotes extrêmes

1854W/1-1854W/27

Date

1811-2003

Importance matérielle

27

Origine

Police administrative

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Police administrative

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Secrétariat, enquêtes, écologie urbaine, loisirs et festivités, aliénés, moeurs, débits de boisson, syndicats, hébergement collectif, commissariats de police.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1854W/24

Cote/Cotes extrêmes

1854W/24

Date

1983-1997

Présentation du contenu

Syndicats professionnels :

- Congrès corporatifs. Attributions de subventions par la Division des Finances : certificats administratifs, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1983-1993).

- Congrès du Syndicat National des Retraités de la Police. Demandes de subvention : délibérations du Conseil municipal, certificats administratifs, rapports au Conseil municipal, notes, correspondance (1987-1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français