2140 WP - Service des mairies d'arrondissement (SMA)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2140WP/1-2140WP/9

Date

1994-2007

Importance matérielle

9

Origine

Service des mairies d'arrondissement.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement.

Type d'entrée : Versement.

Présentation du contenu

Elections politiques et professionnelles (1994-2002).

Délégation de signature : arrêtés du Maire (2001-2007).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Elections de la Mutualité sociale agricole (1994). Elections municipales (2001).

Cote/Cotes extrêmes

2140WP/1

Date

1994-2001

Présentation du contenu

Elections de la Mutualité sociale agricole. Organisation, participation de la Ville, centralisation des opérations, résultats : candidatures, réglementation, notes de service, comptes rendus de réunion, correspondance (1994).

Elections municipales. Organisation, location de matériel : notes, comptes rendus, dossier de presse, correspondance (2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières