BB/1-456
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bourgeoisie : nommées, 1582 - 1592.
Bourgeoisie :nommées ou dénombrements des biens-fonds et héritages, " tant des manans et habitans du lieu des Deux-Amans, unis et incorporez, par lettres patentes du Roi (16 février 1582), à la ville de Lyon, comme des autres manans et habitans de la dicte ville. " (D'abord exigée seule, la nommée dut, en exécution des letres patentes données par le roi Louis XIII, le 9 novembre 1617, suivre la déclaration préalable de résidence et lui servir de complément.) - Nommées fournies par: Pierre de La Bruyère, notaire royal; - André Athanasi, fils de feu Athanasi de Athanasi, en son vivant docteur médecin (ses propriétés étaient situées dans les paroisses d'Orliénas et de Brignais, et il les tenait du chef de sa femme Coriancia, fille de noble Antoine Dalphinon); - Pierre Tissot, "précepteur; " Benoît de Montconys ou de Monconys (ceux de cette famille signaient leur nom des deux manières), seigneur de Liergues, Pouilly-le-Monial, etc.; - Nicolas de Langes, seigneur dudit lieu et lieutenant général de la Sénéchaussée de Lyon; - Pierre Pignières, lieutenant criminel de robe courte; - Antoine Gallien, libraire; - Marc-Antoine de Lespinasse (il s'appelait originairement d'Espinacci), au nom et comme légitime administrateur de Damien et Jean-Baptiste, ses enfants; - Benoît Sève, seigneur de Saint-Didier et de Fromente; - Claude Le Riche, avocat ès Cours de Lyon; - Pierre Du Perret, lieutenant pour le Roi en la maîtrise des ports de la ville, et enseigne de la compagnie d'arquebusiers du Consulat; - Nicolas Adveillon, officier pour le Roi en sa douane de Lyon; - Jean et Roland Henry, seigneurs de Jarniost; - Antoine Teste, marchand de draps de soie; - Nicolas Vein, relieur de livres; - Jean Chapelle, orfèvre; - Ludovico Petrocci, maître chirurgien, - Françoise Thévenet, veuve de noble Guillaume Chezottes, sieur du Val, voyer de la commune; - François Benoist, seigneur de La Chassagne; - Jean Fèvre, maître armurier; - Nicolas Duxio, seigneur de Vaux; - Pelégre Bochard, marchand et fabricant d'étoffes de soie; - Claude Neyron, receveur, pour le Roi, des décimes au diocèse de Mâcon; - la veuve et les héritiers de Pons Murard, ancien conseiller-échevin; - Claude Maindre, orfévre; - Antoine Carra, peintre, " lequel, adjoustant à la nommée par luy remise en l'Hostel commung de la dicte ville, a déclairé avoir depuis acquis, assçavoir: ung ténement de pré, mollin avec ses meules, batimens, édifices et aultres commoditez du dict mollin, siz en la paroisse de Saint-Didier (au Mont-d'Or), au territoire de Montratou, communément appellé le molin des Roux, contenant en tout, avec le bastiment, la semaille de trois bicherées, " etc.; - Barthélemi de Viette, conseiller du Roi et receveur ordinaire de ses domaines, à Lyon; - Pierre Sadin, imprimeur; - Antoine Laurencin, notaire royal, secrétaire de l'Eglise de Lyon; - Jean Grauber, marchand allemand; - noble Hugues Lescot, lieutenant du chevalier du guet de la ville; - Philibert Le Mort, contrôleur général " des maisons de madame la duchesse et de Mgr le duc de Genevois et de Nemours, et de Mgr le marquis de Saint-Sorlin; - Pierre Bemon, dit Caille, peintre; - André de Paulat, seigneur de La Tour et de la Salle et maison forte de Theizé; - Philibert Pelletier, ouvrier en draps de soie et canonnier ordinaire de l'artillerie de France, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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