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2968W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés typologiques

marché public

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2968W/25-2968W/35

Date

2007-2017

Présentation du contenu

EI n° 09343

Opération Métropole de Lyon n° 02602

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Ecole maternelle Antonin Laborde, Lyon (Rhône, France) -- Ecole élémentaire Antonin Laborde

Mots clés matières

école

Dossier de contrôle de légalité.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/35

Date

2010-2015

Présentation du contenu

EI n° 09343

Opération Métropole de Lyon n° 02602

Dossier envoyé par la Société d'Equipement du Rhône et de Lyon (SERL) en préfecture pour contrôle de légalité (2010-2015).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.