2430WP/1-2430WP/32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Relations sociales : CTP, gestion des grèves, CHSCT, Comité de dialogue social, relations avec les syndicats.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions du travail (CHSCT). Séances :convocation, ordre du jour, documents préparatoires, procès-verbaux (août à décembre).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires