2558W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2004

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Cote/Cotes extrêmes

2558W/1-2558W/98

Date

2004-2008

Importance matérielle

98 boîtes

8,2 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 25/06/2014

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Mode de classement

Numérique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2014 et 2017

Déclarations de travaux : dossiers 2004/474 à 2004/486

Cote/Cotes extrêmes

2558W/33

Autres Cotes

2558W/48;2558W/49;2558W/50 (Ancienne cote)

Date

2004

Présentation du contenu

2004/474 : 92 quai Pierre Scize
2004/475 : 39 boulevard Eugène Deruelle
2004/476 : 5 impasse Paquet-Mérel
2004/477 : 55 rue Jeanne d'Arc
2004/478 : 5 place Louis Chazette
2004/479 : 16 rue Antoine Fonlupt
2004/480 : 20 rue Docteur Rebatel
2004/481 : 62 bis rue de la Charité angle rue de Condé
2004/482 : 7 rue du Mail
2004/483 : 33 rue Amiral Courbet
2004/484 : 39 bis rue Pernon
2004/485 : 151 avenue Félix Faure
2004/486 : 12 rue des Artisans.

Mots clés typologiques