1917W/1-1917W/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Etablissements recevant du public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Commission communale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions, comptes rendus des séances plénières (2000).
- Etablissements recevant du public ayant cessé leur activité en 1993 et 2003 : dossiers administratifs (1962-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commission communale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions, comptes rendus des séances plénières (du 14 juin au 1er septembre).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires