321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

321WP/218/6

Cote/Cotes extrêmes

321WP/218/6

Date

1859-1904

Présentation du contenu

PLACE DE LA VICTOIRE, 3ème arrondissement: - amélioration de la dite place = place des Victoires, ouverture de la rue Chaponnay : alignement de rue : aliénation de terrains communaux sis au jardin des plantes et au voisinage de la dite place et du quai Joinville, aliénation des bâtiments du grenier à sel et de la douane, échange de terrains, enquête : procès verbal de séance, affiche publique, procès verbal d'estimation, plan, cahier des charges, délibérations, actes notariés, actes de vente, procès verbaux de mensuration, rapports 1859-1863 - vente de terrain communal sis la rue de la Victoire, enquête d'utilité publique : délibérations, correspondance, actes de vente, procès verbaux de mensuration, procès verbal de mensuration, affiche publique, rapport 1904

Langue des unités documentaires

Français