321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PLACE DE LA VICTOIRE, 3ème arrondissement: - amélioration de la dite place = place des Victoires, ouverture de la rue Chaponnay : alignement de rue : aliénation de terrains communaux sis au jardin des plantes et au voisinage de la dite place et du quai Joinville, aliénation des bâtiments du grenier à sel et de la douane, échange de terrains, enquête : procès verbal de séance, affiche publique, procès verbal d'estimation, plan, cahier des charges, délibérations, actes notariés, actes de vente, procès verbaux de mensuration, rapports 1859-1863 - vente de terrain communal sis la rue de la Victoire, enquête d'utilité publique : délibérations, correspondance, actes de vente, procès verbaux de mensuration, procès verbal de mensuration, affiche publique, rapport 1904
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
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