Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat des délégués généraux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Tort, délégué général adjoint au Service au Public.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coopération entre Lyon et Marseille. Relations Lyon-Marseille-Grenoble, charte Lyon-Marseille, rencontre des secrétaires généraux de Paris, Marseille et Lyon du 29 octobre 1997 : documents de travail, protocole d'accord, comptes rendus de réunion, charte de coopération, avant-projet de charte, programme, liste des participants, loi PML, échange sur la pratique de la loi PML, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires