1819 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1819WP/1-1819WP/22

Date

1984-2005

Importance matérielle

22

Origine

Secrétariat des délégués généraux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Secrétariat des délégués généraux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Tort, délégué général adjoint au Service au Public.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1819WP/16

Cote/Cotes extrêmes

1819WP/16

Date

1996-1998

Présentation du contenu

Coopération entre Lyon et Marseille. Relations Lyon-Marseille-Grenoble, charte Lyon-Marseille, rencontre des secrétaires généraux de Paris, Marseille et Lyon du 29 octobre 1997 : documents de travail, protocole d'accord, comptes rendus de réunion, charte de coopération, avant-projet de charte, programme, liste des participants, loi PML, échange sur la pratique de la loi PML, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français