342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
NAVIGATION SUR LA SAONE ET SUR LE RHONE : - Etablissement de débarcadères : adjudication pour réparation de pontons, arbitrage d'emplacement, autorisations de constructions, constructions, demande de modification d'emplacement, réclamations, pose d'organeaux : rapport, arrêtés du Maire, correspondance, arrêtés préfectoraux, plan, cahiers des charges, affiche... 1816-1885
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières