2873W/1-2873W/61
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna). Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2873W/13, 2873W/19, 2873W/27, 2873W/34, 2873W/42 à 2873W/44 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2867W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Bibliothèque, création d'une nouvelle entrée boulevard Vivier-Merle : études, plans, notes, correspondance (2002-2003).
- Etude pour une désignation d'architecte urbaniste conseil : étude, bilan, plans, notes (2002-2005).
- Projet d'aménagement de la place de Francfort : dossier de présentation, projets, notes (2002-2007).
- Lot J, réalisation d'un programme immobilier : relevés de conclusions, rapports, étude de faisabilité, projet, comptes rendus de réunion, notes, méls,correspondance (1999-2007).
- Lot R, réalisation d'un programme hôtelier. Vente : copie du compromis de vente, statuts de la Société Lumière, correspondance (2001-2002) ; projet : brochure, bilan du marché hôtelier, rapport, compte rendu de la Commission départementale de l'action touristique, plans, notes, correspondance (2000-2001) ; marché de consultation : analyse des candidatures, rapport d'étape, liste de remise des dossiers de consultation (1999-2000) ; contentieux relatif au permis de construire entre la Société Lumière et la Société suisse d'assurances générales sur la vie humaine : coupures de presse, relevé de décisions, requête du Tribunal administratif, mémoire en défense, notes, correspondance (2000-2005).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007 (Communicabilité vérifiée)
Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).