
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Société immobilière. A fusionné avec la société de la Rue Impériale.
Modalités d'entrées
Don de la Société Groupe EURAZEO en 2004.
Présentation du contenu
Exercice 2001, assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 4 avril 2002 et texte des résolutions, fusion par absorption de la Société Immobilière Marseillaise par la société anonyme de la rue Impériale de Lyon : annexe au rapport du conseil d'administration de la Société Immobilière Marseillaise et au rapport du conseil d'administration de la Société anonyme de la Rue Impériale de Lyon aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires du 4 avril 2002 ; Exercice 2002, assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 16 mai 2003 et texte des résolutions ; documents en rapport avec la fusion par absorption de la société lyonnaise Rue Impériale par la société Eurazeo (mars 2004), plaquette commémorative éditée pour le 150ème anniversaire de la société rue Impériale (2004), annexe au rapport du conseil d'administration de la société Rue impériale et au rapport du directoire de la société Eurazeo aux assemblées générales mixtes des 4 et 5 mai 2004 ; exercice 2003, assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 4 mai 2004.
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction non autorisée