
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 01078
Opération n° 60071003
Jardin des Chartreux, 4, 6, 8 montée du Gourguillon, Jardin du Rosaire : notice d'organisation générale (2013) ; dossier ouvrages exécutés (DOE) (2012-2013) ; procès-verbal de réception, registre journal (2013-2014) ; compte rendu de réunion (2013-2014) ; jardin des Chartreux, 4, 6, 8 montée du Gourguillon : recommandations pour le suivi des ouvrages (2014).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)