2931W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Balmes pour jardin des Chartreux, 4, 6, 8 montée du Gourguillon, Jardin du Rosaire

Cote/Cotes extrêmes

2931W/46

Date

2012-2014

Importance matérielle

0,1

Présentation du contenu

EI n° 01078

Opération n° 60071003

Jardin des Chartreux, 4, 6, 8 montée du Gourguillon, Jardin du Rosaire : notice d'organisation générale (2013) ; dossier ouvrages exécutés (DOE) (2012-2013) ; procès-verbal de réception, registre journal (2013-2014) ; compte rendu de réunion (2013-2014) ; jardin des Chartreux, 4, 6, 8 montée du Gourguillon : recommandations pour le suivi des ouvrages (2014).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)