1108WP/19

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1108 WP

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1108 WP

Cote/Cotes extrêmes

1108WP/1-1108WP/26

Date

1904-1940

Importance matérielle

Origine

2ème bureau

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Versant inconnu

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commission du contentieux : rapports, procès-verbaux de réunions, minutes 1929-1937
Abattoirs : locaux, matériel, fonctionnement, subventions, taxes, contrôle sanitaire, approvisionnement 1926-1936
Société agricole 1923-1932
Administration militaire : recensement des chevaux et automobiles 1933-1937
Police municipale : surveillance, personnel, circulation, réhabilitations 1923-1937
Recherches dans l'intérêt des familles 1937-1939
Etablissements dangereux et insalubres : autorisation d'exploitation, enquêtes du bureau d'hygiène 1904-1938
Hygiène de l'habitat : immeubles insalubres : travaux d'assainissement,démolitions, constructions 1930-1940

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

14 Domaines multiples, 1401 2ème Bureau

1108WP/19

Cote/Cotes extrêmes

1108WP/19

Date

1938

Présentation du contenu

HYGIENE DE L'HABITAT : - Immeubles insalubres : travaux d'office : rapports des services, arrêté du maire, circulaire, acte judiciaire classement par ordre alphabétique des rues de A à C 1938

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

ABBAYE D'AINAY--RUE DE L', ALMA--RUE DE L', ALGERIE--RUE D', ANNONCIADE--RUE DE L', SAINT-ANTOINE--RUE, ANVERS--RUE D', ANDRE--RUE DU GENERAL, ARLOING--QUAI, ARGUE--PASSAGE DE L', ARBRE SEC--RUE DE L', ARCHERS--RUE DES, AUSTERLITZ--RUE D', AUGUSTINS--RUE DES, AUGAGNEUR--QUAI VICTOR, AUVERGNE--RUE D', BELFORT--RUE DE, BERNARD--RUE JEAN MARC, BERNARD--QUAI CLAUDE, BERTHELOT--AVENUE, BECHEVELIN--RUE, BELGES--BOULEVARD DES, BELLECOUR--PLACE, BERT--RUE PAUL, BELLECORDIERE--RUE, BOSSUET--RUE, BOURBONNAIS--RUE DU, BOEUF--RUE DU, BOILEAU--RUE, BONNEL--RUE DE, BONNET--PLACE CLAUDE JOSEPH, BOYER--RUE CLAUDE, BOIS DE LA CAILLE--RUE DU, BARA--RUE, BARRE--RUE DE LA, BUIRE--RUE DE LA, BUGEAUD--RUE, BURDEAU--RUE, BROTTEAUX--BOULEVARD DES, BLANC--RUE PIERRE, CAPUCINS--RUE DES, CARMELITES--MONTEE DES, CAVENNE--RUE, CENTRALE--RUE, CHARIOT D'OR--RUE DU, CHAPEAU ROUGE--RUE DU, CHARMETTES--RUE DES, CHAZETTE--PLACE LOUIS, CHAVANNE--RUE, CHILDEBERT--RUE, CHOULANS--CHEMIN DE, CLOS SUIPHON--RUE DU, COMTE--RUE AUGUSTE, CONDE--RUE DE, CORNEILLE--RUE PIERRE, COSTE--PASSAGE, CONFORT--RUE, COYSEVOX--RUE

Mots clés matières

FICHIER SANITAIRE DES IMMEUBLES