CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/13

Date

1380-1423

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380 - 1423).

Nommées - ou " Vaillant des habitants de la ville de Lion, " etc. - " Anrieta, la codurieri, pour una meyson qui vet (va) dou Puys-Pelous vers les Fraros-Menours (Frères-Mineurs), 20 florins ; "(folio 1) - Henri Cheyrier " pour una meyson nova devant la porta doux Pregeurs (des Précheurs), et dues (deux) petites, 100 florins ;(folio 1 verso) - item, mès (plus) deux meysons et curtil assis en la rue dou Boysson (du Buisson ou simplement Buisson), 60 florins ; - item, mès un legnier (chantier de bois?) qu'il a vers le Portal-Viel, 40 florins ; - item, mès pour sa vigni de la Mardoliery, 120 florins ; - item, mès pour una meyson vers la Chanal (la Chana), 20 florins ; item, pour una meyson devant le Puys-de-Purcheri (Puits-de-Porcherie),400 florins ; - item, pour une meyson qu'il a en la Cuvillery, 1 20 florins ; - item a de pension, sus la meyson Guillaume Chambon, en la Cuvillery, 15 florins valant 200 florins ; - item, mès a de pension sus la meyson dous enfans Rochifort (Rochefort), vers le Puys-de-Purcheri, 10 florins valant 140 livres ; - item, mès pour sa terra de for (ses biens situés hors de la ville) et moblo, 1,800 florins ; " - André de Chaponay pour " troys meysons qui font lo carro de Montrublo (Montribloud), 100 florins ;(folio 3 verso) - item, mès pour una meyson assisa el carro de rua Longi (au carré de la rue Longue), tendant au meysel (boucherie), 300 florins ; "(folio 3 verso) - Barthélemi de Langres, dit Ganivet, fourbisseur ; (folio 12 verso) - Crétin (Chrétien) Maclet possède vingt-quatre maisons et une grange, situées, toutes ensemble, du côté de Saint-Nizier. Les pensions dont il jouit sont nombreuses, et sa nommée s'élève à la somme totale de 5,140 florins ;(folio 15 verso) - Cernel, de Dinant (Pays-Bas ? ), pour " une meyson en la Graneterie (en la rue de la Grenette), 250 florins ; - item, mès una meyson en l'Albergerie (la rue des Aubergeries), 300 florins ; item, mès pour dimie meyson derriers Saint-Niziés, 50 florins ; - item mès pour sa meyson de la Draperi, rebatu la charge, 120 florins ; item, mès pour sa terra de for, 100 florins. Montont ses charges et ses debtes 500 florins, " - Crétin (Chrétien), " lo verrier, " pour sa maison sise derrière Saint-Nizier, 20 florins ; (folio 17 verso) - Chevrier, " lo cusinier, pour ung ténement de meyson el quarro de Gorgoillon, (Gourguillon), 40 florins ; - item, mès pour una meyson et curtil vers l'Erbro-Sec, 30 florins ; - item, mès pour son moblo, 130 florins ; " - Curnilly, " arméour, pour sa meyson el Palais, rabatu la charge, 100 florins ; (folio 18 verso) -item, més pour sa terre de for et moblo, 300 florins ; " - Durand Grolier, " qui fait los quiblos " (?), possède, vers la Croisette, une maison évaluée à 25 florins ;(folio 20 verso) - Eynard de Villeneuve, " lo grant, " tient dix-huit maisons, un ouvroir et un établissement d'étuves. Il a, en outre, plusieurs pensions sur différents immeubles, et enfin sa nommée, déduction faite de ses charges et y compris " sa terra de for et moblo, " se monte à 3,320 florins, etc. "(folio 22 verso) - La vision fecte du valliant des habitans de Lion et des forains qui se recullient à Lion, " etc. (1423) : pièce n° 2 - Jean Lansot ou Lançot, indépendamment de deux maisons et d'un jardin, possède une troisième maison, " assise Très-Marsal (dans la rue Tramassac), jouxta la meyson Brossart, à la charge de 17 solz 6 deniers tournois deuz ès douze (perpétuels) de Saint-Jehan. Et recognut le dit Lansot avoir en sa garde le bout de la cheyne devant sa meyson, et bailla à Pierre Costantin, à la taille de l'artillerie deux auberestes (arbalétes) et environ six livres de poudre ; "(folio 5, 6) - Guillemet Champier, de Saint-Symphorien-le-Château, possède, dans le cloître de Saint-Paul, une maison estimée 120 livres ; (folio 9 verso) - maître Barthélemi Le Viste, " sus l'ostel de la Copa, assis jota l'ostel du Chapeau-Rouge et jota l'ostel de la Têta-Neyri, a de pension 14 frans et quatre livres de sauce ;(folio 11) - item, a plus, sus l'ostel de la Clochi, assis jota l'ostel Jannin Darras et jota la rue tendant à Sauna (à la Saône), a de pension 16 frans d'or et deux livres gingembre blanc, estimés (ces deux derniers articles ensemble) 340 livres, " etc. ; - le sire de Salornay jouit d'une pension de 10 francs, estimée 200 livres, sur la maison de Gillet Pupet, située dans la lue de la Panneterie, près le Palais ;(folio 13 verso) -" mestre Jaques, l'imagieur, " possède 6 francs de pension, estimés 100 livres, sur une maison appartenant à Etienne Dupont ; (folio 14) - Tiénent (ou Etienne) Sarsay, peintre, est propriétaire d'une maison sise dans la rue Ferrachat et estimée 10 livres ; (folio 21 verso) -" le commandeur de la charrieri, appelé Talabardon, (possède) una grant maison devant Saint-Jorgio" (c'est-à-dire dans la grande charrière ou rue Saint-Georges, en face de l'église de ce nom) ;pièce n°3 - monsieur l'abbé d'Ambronay tient " ung grant hostel et curtil assis jota l'ostel de Jehan Grolier, et, de l autre part, il fet la rue tendante ès Cordeliers : " Estimé 200 livres ; (folio 4) - Véran de La Bessie, de Villefranche, possède, entre autres immeubles du même genre, deux maisons et un jardin réunis ensemble, contre la rue de la Blancherie. Estimés 100 livres ; (Ce personnage appartient vraisemblablement à une famille de ce nom, qui joua un certain rôle politique à Villefranche, au début même du XVIe siècle.)(folio 5) - Eynard de Groléa (Grolée) tient " ung curtil assis jota lo curtil le sire de Groléa, estimé 60 livres ; item una meyson et curtil appelés de la Blancherie ;(folio 5 verso) -" Guillaume de Saint-Priest, maçon, tient " ung hostel à lioy " (loyer), de Guigue, marchand mercier, dans la rue Bonnevaux ; -" ly maison (c'est-à-dire le couvent ou, plus exactement encore, la commanderie) de Saint-Anthoine ont (sic) seize meisons et vini (vigne) et curtil devant la charriéri entre mi, assises, d'une part, jota les mures (maisonnettes) des Dodieu et jota les héritiers Jehan Girardin, et, de l'autre part, la vini et curtil assis jota le curtil Chalamont et, de l'autre part, jota la meyson Ennemond de Sivrieu. " Le tout est estimé 200 livres ; (folio 6 verso) -" mosse " Jacques de Montmort, chevalier, tient une maison estimée 150 livres ; " Iy rectour de l'ospital de Sainte-Katharina, sus l'ostel Michiel de Genas, assis jota l'ostel Jehan et Humbert Faure. Estimé à 90 livres. "(folio 8 verso) - Le recteur de Sainte-Catherine, possédait de plus cinq pensions de la même nature, s'élevant ensemble à 470 livres ; (folio 10) - monsieur l'abbé de Bonnevaux tient une maison " assise jota la meyson et curtil de Pierre Bourgeois, et, d'autre part, faisant la rue Bonnevaux. " Estimé 300 livres ; (folio 11) - Antoine de Chaponay possède " sa grant maison paternale, assise jota l'église de Saint-Jaquemo et jota l'ostel Ennemond de Sivrieu. " Estimée 800 livres ; (folio 12) - maître Barthélemi Le Viste a 12 francs et 2 livres de cens, estimés 250 livres, " sus l'ostel de Françeyza, mulier Girert Rosset " (Girard Rousset), etc. ;(folio 12 verso) - Jeannette Barala, dame de Passins, veuve d'André de Grolée, tient " une grant maison, ensemble les autres maisons appartenans au dit hostel, assis jota l'ostel mosse Humbert de Bovent, et jota l'ostel Bartholomie de Varey. " Estimé 1,000 livres ; (folio 13 verso) -" mosse Humbert de Groléa, bailli de Mascon, sus la maison Poncet de Saint-Bartholomie, assis jota l'ostel Jehan Bayart et jota l'ostel Bartholomie de Montluel, pâtissier, " 30 francs de pension, estimés 600 livres ;(folio 14) -" les dames d'Annonay, sus la meison Pierre Eymo, aliàs Chevrier (Chevrier), assise jota l'ostel des héritiers Thomas Buyer et jota l'ostel des dames d'Annonay ; ont de pension les dites dames d'Annonay, 12 florins estimés 180 livres ; item, mès ont les dictes dames plusieurs meisons et hovrours " (ouvroirs, boutiques) atochans, assis, de deux pars, jota l'ostel des héritiers Bartholomie Camyon, et jota l'ostel de Pierre Eymo, dit Chivrier, et jeta l'ostel des héritiers Thomas Buyer. " Situés dans la rue Longue et estimés 2,000 livres, tous ces immeubles se mouvaient de la directe des dames ou religieuses d'Annonay ; (folio 14) -" dama Marguerite d'Arbon (d'Albon), moyni (religieuse) de Saint-Pierre, a 2 florins de pension sus la meison des héritiers Comant, assise jota l'ostel des héritiers Humbert Gontier. " Estimés 30 livres ;(folio 14 verso) - Messire Pierre de Rinia, chanoine de Saint-Nizier, tient " una grangi et curtil assis devant la place Maubert, qui fait le carro en tirant en la charriéri de Montriblot (Montribloud), et jota lo curtil Jehan de Blacieu. " Estimés 60 livres ;(folio 15 verso) - Véran de La Bessie, possède, dans le quartier de la Lanterne (si ce n'est dans la rue même de ce nom), deux maisons, dont l'une lui sert d'habitation, et l'autre, appelée " meyson de la Coronne, " est assise entre l'hôtel de Mathieu Bottu et celui de Rolin de Mâcon, procureur général de la commune. Ces deux immeubles valent ensemble 550 livres(folio 18 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48